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Marques déposées par de VAULX Bernard
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TRAVODIAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAVODIAM
de VAULX Bernard

Numéro de dépôt :
1517773
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
02/03/2009

Présentation de la marque TRAVODIAM

Déposée le 2 mars 1989 par de VAULX Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TRAVODIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est de VAULX Bernard, domicilié(e) 21, Allée du Château, 57530 LANDONVILLERS (dossier no 2138269) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard de VAULX domicilié(e) (dossier no 2138269) - France.

La marque TRAVODIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAVODIAM est expirée depuis le 2 mars 2009.

de VAULX Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ALSADIAM , UNIDIAM , Humidité.Solutions , Ventilation Mécanique Inversée – VMI , PRODIAM , PRODILOR


de VAULX Bernard - 21, Allée du Château, 57530 LANDONVILLERS (dossier no 2138269) - France


M. Bernard de VAULX - (dossier no 2138269) - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-39

Renouvellement sans limitation le 19 février 1999 n°2138269 - Publication au BOPI 1999-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 12 novembre 2007 - Concession de licence n°463743 - Publication au BOPI 2007-11-12

Inscription le 26 mars 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52472 - Publication au BOPI 1991-03-26

Inscription le 12 février 1998 - Concession de licence n°249658 - Publication au BOPI 1998-02-12

Inscription - Concession de licence n°45293 - Publication au BOPI

Démolition de constructions; consolidation, réparations de tout ou partie d'un bâtiment.